Marque enregistrée - Marque en vigueur

CILTI SPORT
Monsieur Guillaume MAILLARD

Numéro de dépôt :
4428148
Date de dépôt :
13/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/02/2028
CILTI SPORT de Guillaume MAILLARD

Présentation de la marque CILTI SPORT

Déposée par voie électronique le 13 février 2018 par monsieur Guillaume MAILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CILTI SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-10 du 9 mars 2018.

Le déposant est monsieur Guillaume MAILLARD domicilié(e) 3 boulevard Victor Hugo - 58000 - NEVERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGALYS.CONSEILS, Monsieur Jean PROSPER domicilié(e) 2658 Route d'Orléans - 18230 - SAINT DOULCHARD - France.

La marque CILTI SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4428148.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CILTI SPORT arrivera à expiration en date du 13 février 2028.

Guillaume MAILLARD a également déposé les autres marques suivantes : SODIPNEU RACING , CiltiSPORT rally & offroad passion , SODEMO DISTRIBUTION


Monsieur Guillaume MAILLARD - 3 boulevard Victor Hugo - 58000 - NEVERS - France


LEGALYS.CONSEILS, Monsieur Jean PROSPER - 2658 Route d'Orléans - 18230 - SAINT DOULCHARD - France


Publication - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Inscription le 20 juillet 2018 - Concession de licence n°729102 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-07-20

Amortisseurs de suspension pour véhicules ; Carrosseries ; châssis de véhicules ; Pare-chocs de véhicules ; Véhicules automobiles de compétition ; Voitures de course ; Voitures de sport ; Parties structurelles de voitures de course, voitures de sport, véhicules terrestres, véhicules nautiques, véhicules aériens ; Pièces détachées et accessoires pour voitures de course, voitures de sport, véhicules, véhicules terrestres, véhicules aériens ; Capots pour groupes moteurs de véhicule ; Groupes moteur pour véhicules terrestres, nautiques et aériens ; Moteurs électriques pour véhicules terrestres ; Véhicules électriques ; Boîtes de vitesses pour véhicules terrestres ; Jantes de roues de véhicules ; Housses de siège pour véhicules ; Housses pour volants de véhicules ; Pare-soleil pour automobiles ; Sièges de véhicule ; Appuie-têtes pour sièges de véhicule ; Volants de véhicules ; Airbag (dispositif auto gonflant de sécurité) ; Jantes ; Pneus; Véhicules aériens et nautiques de compétition ;

Produits de l'imprimerie ; Articles pour reliures ; Photographies ; Articles de papeterie ; Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; Pinceaux ; Articles de bureau (à l'exception des meubles) ; Caractères d'imprimerie ; Papier ; Carton ; Boîtes en papier ou en carton ; Affiches ; Albums ; Cartes ; Livres ; Journaux ; Prospectus ; Brochures ; Calendriers ; Instruments d'écriture ; Objets d'art gravés ; Tableaux (peintures) encadrés ou non ; Patrons pour la couture ; Dessins ; Instruments de dessin ; Mouchoirs de poche en papier ; Serviettes de toilette en papier ; Linge de table en papier ;

Vêtements ; Chaussures ; Chapellerie ; Chemises ; Vêtements en cuir ; Foulards ; Vêtements de pilote de course automobile ; Vêtements de motards ; Combinaisons de course automobile autres qu'en tant que vêtements de protection ; Vêtements et accessoires pour automobilistes ; Chaussures de sport ; Chaussures de pilote automobile ; Gants de conduite ; Casquettes ; Doublures de casques ; Visières; Vêtements de pilote de véhicule aérien ;

Jeux ; Jouets ; Rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; Maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; Protège-coudes ; Protège-genoux ; Protège-tibias ; Protège-poignets pour le sport ; Dispositifs de protection du visage pour le sport ; Rembourrages de protection ; Protège-chevilles à usage sportif ; Articles et équipements de sport ; Jeux vidéos ;

Nettoyage de véhicules ; Entretien de véhicules ; Travaux de réparation et de maintenance de voitures de course, voitures de sport, véhicules terrestres, véhicules nautiques, véhicules aériens ; Personnalisation de voitures de course, voitures de sport, véhicules terrestres, véhicules nautiques, véhicules aériens (tunning) ; Réglage de moteur de voitures de course, voitures de sport, véhicules terrestres, véhicules nautiques, véhicules aériens ; Préparation et entretien de groupes motopropulseur de véhicules de compétition (terrestre, maritime et aérien) ;

Éducation ; Formation ; Divertissement ; Activités sportives et culturelles ; Publication de livres ; Services de photographie ; Chronométrage des manifestations sportives ; Organisation de compétitions sportives ; Organisation de courses automobiles ; Montage d'enregistrements vidéo, production d'émissions de radio et de télévision.